Une assurance pour dirigeants et administrateurs, qui ne sont pas à l’abri des erreurs

Catastrophe : on accuse une tête dirigeante de votre entreprise de s’être trouvée en conflit d’intérêts, ou alors des soupçons de vol d’argent au cours d’une collecte de fonds pèsent sur un administrateur ou une administratrice, et une poursuite est intentée à son encontre. Ces cas de figure, et bien d’autres, font partie des risques contre lesquels vous protège l’assurance responsabilité pour dirigeants et administrateurs. 

Il s’agit d’une assurance couvrant directement les personnes qui composent le conseil d’administration et l’équipe de cadres, car dans le monde d’aujourd’hui les individus sont plus que jamais tenus personnellement responsables de leurs actions — et de leurs inactions.

Une infinité de fautes possibles

Les accusations peuvent venir du grand public, des clients, des actionnaires, des concurrents, du gouvernement ou du personnel. Mieux vaut avoir prévu un large éventail de situations. 

  • Cette assurance prévoit entre autres une protection en cas de poursuites pour mauvaise gestion ou en cas de manquement aux obligations fiduciaires et de non-conformité aux lois. Les fautes concernent parfois des déclarations mensongères faites aux actionnaires, ou des pratiques d’emploi jugées irrecevables, discriminatoires ou illégales — allant du congédiement injustifié au harcèlement, en passant par les conditions de travail déplorables et les ruptures de contrat.

  • Autre cas de figure : une entreprise concurrente poursuit la vôtre en raison de pratiques commerciales qu’elle juge déloyales ou fautives. Ou alors un fournisseur intente une poursuite contre votre société en raison de marchandises impayées. Dans une époque de transition écologique telle que la nôtre, le risque de poursuite pour mauvaises pratiques environnementales est également élevé.

Attention ! Sont généralement exclus de cette assurance les cas de fraude, les dommages corporels, les dommages matériels, la pollution et les litiges en instance et antérieurs. D’autres assurances sont prévues pour vous protéger contre ces cas. 

Affronter une poursuite sans perdre ses ailes

Certes, votre entreprise ou organisme à but non lucratif fait tout en son pouvoir pour que sa direction et son conseil d’administration respectent les plus hautes exigences en matière d’éthique et d’honnêteté. Mais personne n’est à l’abri de commettre une faute ou un acte répréhensible : votre organisation s’expose en vérité chaque jour à ce risque. L’assurance est nécessaire parce que chaque faute commise ou chaque allégation, qu’elle soit fondée ou non, entraînera des dépenses ou des pertes pour les personnes accusées ou fautives. Elle couvrira, selon les cas, non seulement les frais d’avocat et de jugements, mais elle protégera aussi les actifs et les biens des administrateurs et dirigeants visés. L’entité commerciale est également protégée.

 

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